Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELA
AMADA COMPANY, LIMITED (société japonaise)

Numéro de dépôt :
1635927
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2000

Présentation de la marque VELA

Déposée le 27 décembre 1990 par AMADA COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMADA COMPANY, LIMITED (société japonaise), domicilié(e) 200, Ishida, Isehara-shi, Kanagawa-ken JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque VELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELA est expirée depuis le 27 décembre 2000.

AMADA COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SHL , AMADA , PEGA , VIPROS , VELA , COMA ,


AMADA COMPANY, LIMITED (société japonaise) - 200, Ishida, Isehara-shi, Kanagawa-ken JAPON - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Machines, machines-outils, leurs instruments et outils en faisant partie ou destinés à s'y adapter. Machines à meuler ou affûter, machines à coudre, machines à découper ou tronÇonner, presses hydrauliques, machines à limer, presses mécaniques, machines à poinÇonner, grignoteuses, freins de presse machines à plier, machines à cintrer, machines à cisailler, machines à forger, tours, perceuses, aleseuses, fraiseuses, machines à raboter, machines à tailler les engrenages, machines à embourtir, machines à mortaises, machines à tarauder, machines à fileter, ponceuses, affûteuses de scies, machines à souder, machines fonctionnant au laser, et autres machines à travailler les métaux, leurs instruments et outils, y compris les lames de scies, limes, meules, forets, tarauds, outils à découper en carbure cémenté, outils de découpe au diamant moules métalliques, matrices de presses, de machines à forger

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).